• Mentions légales

        

         Les textes publiés sur ce site constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende.
    Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
    Toute reproduction, sous quelque support que ce soit (papier, électronique...), des contenus publiés sur ce site, doit faire l'objet d'une demande par courrier (ou e-mail) précisant le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature de la présentation envisagée... Toute demande doit obligatoirement comporter les prénom, nom, adresse et fonction du demandeur.

     


  • Commentaires

    1
    visiteur_JG
    Lundi 6 Mars 2006 à 21:11
    fo pa s'inqui?r ils risquent rien!!
    bonne suite!
    2
    visiteur_srjsahtaja
    Mercredi 7 Février 2007 à 14:48
    [url="http://hometown.aol.com/girls983701780/farscape-porn-stories.htm"]farscape porn stories[/url]
    Suivre le flux RSS des commentaires


    Ajouter un commentaire

    Nom / Pseudo :

    E-mail (facultatif) :

    Site Web (facultatif) :

    Commentaire :